Déposée par voie électronique le 26 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) O.M.S.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MAISON JAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-33 du 18 août 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) O.M.S.L domicilié(e) 395 rue du Général de Gaulle - 59700 - Marcq en Baroeul - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 579 623 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Benjamin Chevalier domicilié(e) 9 rue des archives - 59000 - Lille - France.
La marque MAISON JAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
O.M.S.L., SAS - 395 rue du Général de Gaulle - 59700 - Marcq en Baroeul - France - SIREN 489579623
M. Benjamin Chevalier - 9 rue des archives - 59000 - Lille - France
Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33
Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; service d'expédition de fret ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; réservation de places de voyage ;
Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
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